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Marques déposées par la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS
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COROLIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COROLIS
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS, EPCI

Numéro de dépôt :
3682218
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2029
COROLIS de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS

Présentation de la marque COROLIS

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2009 par la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COROLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS domicilié(e) 48 RUE DESGROUX, BP 90508 - 60005 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 067 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS, EPCI, Mme GOUREAU LAURENCE domicilié(e) 48 BP 90508, 48 RUE DESGROUX - 60005 - BEAUVAIS CEDEX - France.

La marque COROLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COROLIS arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS a également déposé les autres marques suivantes : AQUASPACE UN OCEAN DE LOISIRS , BEAUVAIS REV'AGRO , REV'AGROW


COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS, EPCI - 48 RUE DESGROUX, BP 90508 - 60005 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 200067999


COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS, EPCI, Mme GOUREAU LAURENCE - 48 BP 90508, 48 RUE DESGROUX - 60005 - BEAUVAIS CEDEX - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 7 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660537 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2020 n°2736466 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-15

Autobus, véhicules de transport en commun de personnes, véhicules, appareils de locomotion par terre, autocars, véhicules électriques, voitures de tramways ; camionnettes, fourgonnettes. ;

Transport en commun de personnes ; services d'autobus ; informations en matière de transport en commun de personnes et de services d'autobus ; réservation de places pour les transports en commun et/ou en autobus ; transport à la demande ; accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs ; services de chauffeurs ; organisation d'excursions, de croisières, de voyages ; services de taxis, de trams ; services de réservations pour le transport. Informations relatives aux tarifs, aux horaires, aux modes de transport et aux disponibilités des places dans les transports.